X-MIND
Présentation de la marque X-MIND
Déposée le 1 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X-MIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque X-MIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque X-MIND est expirée depuis le 1 octobre 2021.
Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206467 - Publication au BOPI 2001-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 13 mars 2006 - Gage constitué n°430326 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 11 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559639 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-11
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2484014 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28
Inscription le 22 avril 2014 - Gage radié n°622804 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22